Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OR EXCELLENCE
Jacobs Douwe Egberts FR SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3618969
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2028
L\'OR EXCELLENCE de Jacobs Douwe Egberts FR

Présentation de la marque L'OR EXCELLENCE

Déposée le 19 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacobs Douwe Egberts FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacobs Douwe Egberts FR domicilié(e) 30 b rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 029 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'OR EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OR EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

Jacobs Douwe Egberts FR a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR , SECRET D'AROME , CALEHAO , L'OR DE MAISON DU CAFE, C'EST L'OR DU CAFE , L'OR , L'OR DE MAISON DU CAFÉ , L'OR SÉRÉNITÉ , GRAND MERE , GRAND MERE , LA MAISON DU CAFE


Jacobs Douwe Egberts FR SAS, Société par actions simplifiée - 30 b rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 810029413


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697026 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-29

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, des succédanés de café, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble, succédanés de café ; thé, boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.